Conditions d’utilisation

CONDITIONS DE SERVICE

Tshirt Vintage Factory Dernière mise à jour : 18 avril 2026

Article 1 – Acceptation des conditions

En accédant et en utilisant le site https://www.tshirtvintagefactory.fr, vous acceptez sans réserve les présentes Conditions de Service. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.

Article 2 – Description du service

Tshirt Vintage Factory est une boutique en ligne proposant des t-shirts à l'esprit vintage. Nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie du service à tout moment, sans préavis.

Article 3 – Compte client

Pour passer commande, le Client peut créer un compte personnel. Il est responsable de la confidentialité de ses identifiants et de toutes les activités effectuées depuis son compte. En cas d'utilisation non autorisée, le Client doit nous en informer immédiatement à : tshirtvintagefactory@gmail.com.

Article 4 – Utilisation du site

Le Client s'engage à utiliser le site conformément aux lois en vigueur et à ne pas :

  • Diffuser des contenus illicites, offensants ou contraires aux bonnes mœurs
  • Tenter d'accéder de manière non autorisée aux systèmes informatiques du site
  • Perturber le bon fonctionnement du site de quelque manière que ce soit

Article 5 – Disponibilité du site

Tshirt Vintage Factory s'efforce d'assurer la disponibilité du site 24h/24 et 7j/7, mais ne peut garantir une disponibilité continue. Des interruptions peuvent survenir pour des raisons de maintenance ou de force majeure.

Article 6 – Limitation de responsabilité

Tshirt Vintage Factory ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site, d'une interruption de service, ou d'une erreur dans les informations publiées.

Article 7 – Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site (textes, images, logos, visuels) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et appartiennent à Tshirt Vintage Factory. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.

Article 8 – Modifications des conditions

Tshirt Vintage Factory se réserve le droit de modifier les présentes Conditions de Service à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site. Il appartient au Client de les consulter régulièrement.

Article 9 – Médiation et litiges

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, le Client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige. À défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents.

Article 10 – Droit applicable

Les présentes Conditions de Service sont régies par le droit français.